Si vous souhaitez des cours ...

Coucou, c'est l'arret Civ, 1ère, 19 juin 2008

Salut,

Est-ce que qn de L3 B pourrait me passer le dernier cours de social et/ ou de DJP ?

Merci fashi0nista69!
Daphy je peux t'envoyer le cours de social.
Par contre est-ce-que quelqu'un aurait le dernier cours de fiscal please?

C'est gentil de me proposer le cours de social mais je l'ai récupéré. J'ai fait le plan en social et je voudrais savoir si il ne me manque aucune partie, en même temps ça vous donnera le plan pour le chapitre 3, voilà

Chapitre 3
La révision du contrat de travail


Section 1 La modification du contrat de travail

§1 Les hypothèses de modification du contrat de travail

A) La rémunération
B) La durée du travail
C) Le lieu de travail
D) Les fonctions occupées par le salarié

2§ La procédure à suivre en cas de modification du contrat et les conséquences

A) La procédure
B) Les conséquences de la proposition de l’employeur
1ère option du salarié : il accepte la proposition de l’employeur.
2ème hypothèse : le refus exprimé du salarié
3ème situation : le refus du salarié est simplement implicite
Autre solution : le salarié a qui une proposition de modification a été effectuée, peut saisir le CPH en référé en exigeant la poursuite des conditions contractuelles antérieures.
le salarié peut décider de lui même de quitter l’entreprise en prenant acte de la rupture du contrat de travail.


Section 2 Les simples changements des conditions de travail

1§ Le contenu

A) Le changement des conditions de travail
B) La modification a été prévue au contrat de travail et acceptée par avance par le salarié
C) Le changement temporaire

2§ Les conséquences

Section 3 La modification du contrat résulte du prononcé d’une sanction disciplinaire

Bjr!
J'espère que je post au bon endroit
Une étudiante fort sympathique m'a passé ses notes de TD + cours comme j'en suis dispensé. Mais, j'ai pris droit des sociétés en TD et je n'ai aucune idée de ce qui s'y dit... vu que j'ai eu 6 au semestre précédent, ça serait cool si quelqu'un avait pris quelques notes que je pourrai consulter! D'avance merci à une bonne âme!

Bonjours à tous, je viens faire la manche…
Pour cause de concours j’ai loupé pas mal de cours 
Il me manque le derniers cours de société et deux cours de libertés fondamentales
En théorie j’ai le reste sauf le civil si vous en avez besoin.

Mon mail : guzy69@hotmail.com

Bonjour,
Veuillez à tous m'excuser pour le dérangement que certains penseront sans gêne, mais comme certaines personnes je suis en régime spécial, et comme vous le savez on n'a par principe pas de TD (en tous les cas pas en LF).
Aussi, je souhaiterais savoir si je peux trouver parmis vous quelques uns qui pourraient me transmettre leurs topos ?
Echange de glaces ? chocolats ?? Voilà malheureusement tous ce que je peux vous proposer, le reste me fut transmis par la chouette Fashionita.
Bonnes révisions à tous, ou apprentissage si vous êtes dans mon cas.

MERCI
originale_twiggy@hotmail.com (ne sait on jamais si je vous inspire de la pitié, ou autre ;-)

Hello everybody!! j'aurais voulu savoir si qqn avait Melle Chabaud en td de libertés fondamentales série A, et dont le numéro de groupe est de 2 chiffres.. pcq je l'ai en td, et elle n'a pas rattrapé une séance qu'elle n'a pas pu assurer. du coup, on a eu que 3 séances avec elle, et l'interro de td porte sur les 4.. donc, si quelqu'un avait la séance 4 et pourrait me l'envoyer, ce serait vraiment très gentil..
voici mon adresse au cas où:
protect_me_fifine_loca@hotmail.com
merci d'avance!

Je t'envoi ce que j'ai de Mlle Smolinska mais on a surtout fait des débats que n'ai pas noté.

ok, merci beaucoup!!

Hello :p,
est ce que quelqu'un aurait la correction des TD 7 et 8 de droit fiscal série B.
Car nous n'avons pas du tout fini de les corriger avec mon groupe. L'interro étant samedi et vu que notre prof ne savait pas sur quoi sa porte, il faudrait normalement tout réviser. A moins que quelqu'un soit plus au courant que moi pour le type et le programme de l'exam ??
Merci d'avance!!!

Coucou, on doit être dans le même groupe avec M. Maherzi car il ne savait pas jusqu'où on devait réviser. Mais des amies qui sont dans le groupe de M. Jamet m'ont dit qu'il fallait tout réviser jusqu'à la séance 5 sur l'ISF donc TVA, ISF, CET... . En gros il ne faut pas réviser le contentieux et le contrôle d'après ce qu'on m'a dit!

Ok merci!!
Par contre je n'avais pas TD de fiscal au premier semestre. Donc l'exam c'est plutôt car pratique ou questions de cours?

Au semestre dernier on a eu des questions de cours (genre 3 ou 4 questions)

ok merci!!

quelqu'un connaitrait l'heure de l'examen??

8h30!!

Bonjour,
Ce message s'adresse essentiellement aux étudiants de la série B, mais comme le sujet est dit "commun" ce dernier peut egalement s'adresser à ceux de la série A.
Je souhaiterais savoir si certains d'entre vous avez des topos et corrections des cas pratiques demandés pour les ateliers de libertés fondamentales ???
Je vous en remercie!
Bonnes révisions à tous

Bonjour!

N'ayant pas de TD de libertés fondamentales (le samedi) pour ceux qui sont en régime spécial je n'ai rien pu suivre de ce que les étudiants série B ont fait en TD. Je voudrais savoir si certains d'entre vous n'auraient pas leurs topos à l'ordi? D'autant plus que je pensais qu'on aurait un examens spécial car le prof avait mentionné cette possibilité mais on vient de me dire que quand il parlait de "régime spécial" il ne faisait pas allusion au "régime salarial"!

Si non j'ai assisté à tous les TD de civil et de social le samedi mais sachant qu'on a eu beaucoup moins de séances si vous avez les corrections de certains cas pratiques elles seraient très très bienvenue!!

Merci et bonnes révisions!!

je recherche toujours désespérément les cours des DU droit anglais et droit américain.
En droit anglais je n'ai eu les documents que sur les contrats, et plus rien après et en droit anglais je n'ai eu aucun doc du 2nd prof, je suis absolument dans la dech la plus totale, je rechercher donc un sauveur ou une sauveuse!!!
merci d'avance

Bonsoir c'est encore moi, quelqu'un a suivi ou obtenu les 4 cm d'anglais peu importe la série?
Il y a quand même un examen et si c'est aussi nul que celui du s5 il va falloir un petit peu apprendre histoire de stabiliser la note.

guzy69@hotmail.com

Salut Guzy,
Il faut que tu ailles sur la FDV, il y a tout

Bonjour,
Est ce que quelqu'un aurait un cours de DIP série B? J'en ai un mais il s'arrête au droit mixtes:les concessions...
D'autres cours sur ordi à dispo si besoin.
Merci et bonne révision

Mon cours si tu veux :-)

Je veux bien, je te mets mon adresse en mp.
Merci :p