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 QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal

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fifine
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMar 1 Déc - 10:57

coucou!!
juste pour savoir, si certains avaient eu leur interro en procédure pénale? et si oui, quelles questions vous avez eu?? et si vous avez trouvé ca compliqué? si vous avez appris votre cours par coeur ou pas totalement??
merci d'avance!
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Boomer
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Féminin Messages : 276
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMar 1 Déc - 12:50

T'embêtes pas trop à apprendre le cours, deux questions sur 3 portent sur le TD... dans mon groupe y'a eu : droit au silence du gardé à vue / rôle du procureur lors de l'enquête / les mécanismes de correctionnalisation judiciaire
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fifine
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Féminin Messages : 181
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMar 1 Déc - 13:40

ok, donc vaut mieux réviser ce qu'il a raconté en td?
merci beaucoup en tout cas!!
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Boomer
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Boomer


Féminin Messages : 276
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMar 1 Déc - 15:28

Oui ne fais pas l'impasse sur les td au profit du cours ! Mais bon après, je sais qu'un groupe a eu prescription de l'action publique, et il me semble pas qu'on l'ait fait en td ça ...
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fifine
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMar 1 Déc - 20:09

ok ben merci beaucoup!!
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guzy
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Masculin Messages : 281
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMar 1 Déc - 20:42

3 questions
*le contrôle d'identité et ses suites possibles
*le principe d'opportunité des poursuites
*le plaider coupable à l'aune du rapport Léger
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMer 2 Déc - 17:06

Juste pour les fiscalistes L3 : savez vous si la séance 8 est la dernière ? Il n'y a pas d'autres fiches sur la fdv, pourtant j'avais cru comprendre 10 séances ...
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fashi0nista69
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMer 2 Déc - 18:21

Salut, H
A priori, on a bien 10 séances, je vois pas pourquoi on en aurait deux de moins. Sauf s'ils ont décidé de nous faire un super cadeau de noel Very Happy
Plus sérieusement, je me demande par rapport à l'emploi du temps comment ils vont nous caser 3 td de fiscal, vu que théoriquement ils finissent dans 2 semaines.
Donc faudra demander au chargé de td
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pool
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Etudes : M2 Droit et Ingénierie Fiscale

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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMer 2 Déc - 18:27

Non non c'est juste la dernière séance sur l'IR mais il reste encore des TDs, le père noël n'existe pas voyons!
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Masculin Messages : 758
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMer 2 Déc - 18:28

Non mais j'espérais qu'il en restait, ça veut dire que je suis pas obligé de rendre demain Very Happy
Merci pour vos réponses
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeMer 2 Déc - 21:47

bon ben si ca intéresse des gens, moi j'ai eu:
- définissez la comparution par PV.
- quelles modifications sur le déroulement de l'enquete ont lieu lorsque le procureur de la république arrive sur les lieux de l'enquete, puis lorsque le juge d'instruction arrive sur les lieux.
- le procureur de la république a l'opportunité des poursuites, quels modes de poursuites sont-ils possible lorsqu'il décide de poursuivre?
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Etudes : L3 Série B

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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitimeVen 4 Déc - 15:19

Slt !
Je ne sais pas si c'est la bonne place, mais en l'occurence ma demande concerne l'atelier de procédure pénale.
En régime spécial, il n'est pas donné la possibilité d'avoir les ateliers et pourtant il semble que le régime d'examen soit le même que ceux ayant choisi cette matière.
Aussi, quelqu'un prendrait il ces ateliers avec son ordinateur ?! Et ce quelqu'un accepterait-il de les envoyer/transmettre ?!
MErci
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MessageSujet: Re: QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal   QUestion Atelier procédure pénale/ Td de fiscal - Page 2 Icon_minitime

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